Réunion du 21 mars 2011

L’an deux mil onze, et le vingt et un mars à dix neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de Nortkerque s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Maurice BUTOR, Maire, en suite de convocation en date du 15 mars 2011, dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie.

Etaient présents : Maurice BUTOR, Maire, Michel COLIN, Hubert RIVELON, Valérie DEMARETZ, Thierry DUSSART, Jacques CUGNY, Jean-Marie DEBEUSSCHER, Reine-Marie DEMARTHE, Bernard DUCHATEAU, Noël DURIEZ, Jean-Pierre MOOREN, Jean-Luc POUCHAIN, Olivier SAINT-MAXIN

Absente excusée : Martine BOURET qui donne pouvoir à Jacques CUGNY

Absentes non excusées : Martine LEMAIRE, Cécile MERCIER

Secrétaire de séance : Thierry DUSSART

La séance est ouverte et Mr le Maire propose l’ajout d’un point à l’ordre du jour : Reconduction de l’ALSH, le conseil donne son accord pour cet ajout.

Remarque éventuelle sur le compte rendu de la précédente réunion :

Mr Colin indique que le chapitre sur les travaux de la maison de M^me Fontaine, n’est pas conforme car il n’y a pas eu de délibération prise sur un éventuel achat de cette maison, mais seulement sur les travaux. Le Conseil est d’accord sur cette remarque.

Le compte-rendu précédent étant validé, Mr le Président aborde l’ordre du jour.

1. Construction du couloir préau à l’école élémentaire :

Choix pour les missions contrôle technique & coordination, SPS

La société ABCISS a oublié les missions de contrôle technique & coordination SPS pour les travaux de construction du couloir préau à l’école élémentaire.

Mr Bidal a donc lancé un appel d’offre auprès de 3 sociétés.

Mission de Bureau de contrôle technique :

Mission de Coordination SPS :

La société ABCISS nous propose de retenir le BUREAU VERITAS pour un montant de 1100.00 € HT pour la mission de « Bureau de contrôle technique ».

Le Conseil Municipal approuve ce choix à l’unanimité des présents.

Il est proposé également de retenir le BUREAU VERITAS pour un montant de 630.00 € HT pour la mission de « Coordination SPS ».

Le Conseil Municipal approuve ce choix à l’unanimité des présents.

2. Subvention exceptionnelle :

Annulation de la délibération du 16 novembre 2010 et remplacement

Mr le percepteur a refusé le versement de la subvention exceptionnelle attribuée à l’ASN 95 en contrepartie du remplacement des panneaux publicitaires, car une subvention 2010 ne peut plus être versée en 2011.

Mr le Maire propose donc d’annuler la délibération du 16 novembre 2010 et de la remplacer par l’attribution d’une subvention exceptionnelle en 2011 à l’ASN 95 pour le remplacement des panneaux publicitaires dégradés.

Le Conseil donne son accord à l’unanimité des présents.

3. Accueil de Loisirs Sans Hébergement :

M^me DEMARETZ propose de délibérer sur la reconduction de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement.

Il est proposé de reconduire l’accueil de loisirs sans hébergement sur une période de 5 semaines, du lundi 11 juillet 2011 au vendredi 12 Août 2011, suivant les mêmes modalités que l’année 2010 au niveau des horaires.

Reconduction des tarifs de l’année 2010 avec mise en place d’une dégressivité du tarif pour plusieurs enfants d’une même famille

A partir du deuxième enfant d’une même famille, une réduction de 2€ sera appliquée sur le tarif correspondant au barème établi suivant l’avis d’imposition.

Le Conseil valide ces propositions à l’unanimité des présents.

4. DIVERS

• Mr le Maire indique au conseil, que suite à la question qu’il a posé à la CCRA au sujet de l’implantation d’une station d’épuration dans une zone agricole, un courrier a été transmis aux autorités compétentes afin d’obtenir une réponse officielle, courrier dont-il a eu une copie et en fait lecture à l’assemblée.
• Le classement du Château de la Palme, de ses annexes et de son parc, par les monuments historiques, devra être pris en compte dans l’implantation de la future station d’épuration, mais ne remet pas en question, à priori, le choix de la zone prévue.
• Mr le Maire informe que la SA d’HLM travaille sur le projet de béguinage au lotissement de la Morinie.
• La course cycliste de la CCRA aura lieu le 1^er Mai 2011.

L’ordre du jour étant épuisé, Mr le Président lève la séance.